conditions de vente Ketele NV

Conditions Générales d'Utilisation

1.

Les ordres transmis nous ne seront définitives en ce qui concerne la confirmation explicite.

2.

L'acceptation du projet de loi apporte la reconnaissance et l'acceptation de ces termes et conditions avec elle pour l'acheteur.
L'acheteur des conditions énoncées, ou sans référence à ses propres conditions standard, sur les formulaires de commande ou d'autres documents sont notre seul opposable si elles sont acceptées par écrit. Des accords avec nos représentants ne sont valables qu'après notre accord écrit.

3.

Sauf mention contraire expresse, nos cours et les prix sans engagement. Les délais de livraison indiqués, les dates et délais de livraison ne sont donnés qu'à titre d'information et ne sont pas obligatoires.
Sauf convention expresse contraire, le délai de livraison déclaré ne commence que dès réception du paiement du montant dû. Repêché pour les dates de livraison ou les délais applicables que dans la mesure où les obligations de paiement du client remplies à temps.

4.

Les marchandises voyagent au risque de l'acheteur, quel que soit le mode de livraison.

5.

Toute réclamation concernant la marchandise doit être notifiée par écrit dans les huit jours suivant la réception des marchandises. Après cette période chaque livraison est présumée avoir été acceptée.
Ketele La société décline toute responsabilité pour les dommages directs ou indirects résultant de défauts que ce soit ou tout défaut de matériaux ou de fabrication des produits.
Toute réclamation ou objections concernant la facture doivent nous être adressées par écrit dans les 8 jours suivant la réception de la facture. Après cette période chaque facture est présumée acceptée.

6.

Ketele n'accepte pas les retours sans autorisation écrite préalable. Retours acceptés doivent être libres. Annulation des commandes est possible que l'approbation après écrite de la société Ketele pour les articles en bon état dans l'emballage stocks d'origine, à condition que le paiement par l'acheteur des frais de réadmission de 10% de la valeur totale de la facture, avec un minimum de 30,00 €. articles de taille ou des articles hors stock ne peuvent être retournés ou annulés.

7.

Toutes les factures sont payables au siège social ou à l'un de nos comptes bancaires. Un interrupteur ou tout autre mode de paiement ne peuvent pas non être considérés comme une dérogation à cette disposition, ou si le renouvellement de la faute.
A défaut de paiement dans un délai de trente jours à compter de la date de la facture, sans la nécessité d'un avis de défaut, les intérêts moratoires dus calculé sur la base du taux d'intérêt prévu à l'article 5, paragraphe 2 de la loi du 2 Août 2002 sur la lutte contre le retard de paiement dans les transactions commerciales, majoré de 2%, l'intérêt calculé à partir de la date de la facture.
Le non-paiement des factures dans les trente jours à compter de la date de facturation, effectue le paiement de tous les autres montants dus et payables nous permet immédiatement tous les accords en cours a chuté à considérer.

8.

Tous les frais administratifs résultant de la collecte des factures impayées sont à la charge du client.
Nous nous réservons notamment le droit de facturer des frais d'administration fixes par rappel expédié de 10,00 €.

9.

Où compter l'acheteur après 8 jours à compter de la date d'envoi de son avis envoyé par lettre recommandée n'a pas payé le montant de la facture, le montant au moyen d'une clause de pénalité forfaitaire sera augmenté de 15%, ce qui, cependant, avec un minimum à partir de 50.00 €.

10.

Les marchandises livrées restent la propriété du vendeur jusqu'au paiement intégral de la valeur de la facture.

11.

Pour les factures totalisant moins de 25,00 € à 7,50 € de frais de traitement facturés.

12.

Après expiration du délai de livraison fixé et sur avis par le vendeur que les marchandises commandées sont disponibles pour la collecte ou la livraison, les produits doivent être retirés immédiatement.
Lorsque la collecte ou la livraison des marchandises à la demande du client est retardée par rapport à la date de livraison prévue, le vendeur a le droit de porter les marchandises commandées aux frais et de facturer des frais de stockage pendant toute la durée du retard.

13.

Si l'acheteur refuse de prendre livraison de la marchandise vendue, le vendeur aura l'option sans préavis de résilier le contrat. Dans ce cas, l'acheteur sera responsable du paiement d'une indemnité égale à 30% du prix de vente.

14.

Les plaintes concernant une partie restaurée d'une machine restaurée devrait atteindre le client dans les 48 heures suivant l'acceptation de la marchandise par courrier recommandé à la société Ketele être signalé. Dans le cas contraire, le droit de recours expire.

15.

Pour le règlement des différends et litiges sont les seuls responsables des tribunaux d'Anvers.